Dubsmash passera-t-il l'hiver ?

À cause des droits d'auteur qu'il n'a pas, Dubsmash pourrait tout simplement disparaître. Des plateformes d'hébergement de vidéo tout d'abord... mais aussi tout court.

Dubsmash1

Qu'il vous agace ou que vous en soyez fan, Dubsmash aura marqué la fin d'année 2014 sur les réseaux sociaux. Élevée au rang d'appli de l'année par Les Inrocks, le viral outil de playback doit pourtant désormais déchanter. À priori, Dubsmash n'a tout simplement pas les droits d'exploitation des extraits qu'il vous propose de synchroniser.

Publicité

On l'apprend grâce à Temps Réel/L'Obs, YouTube a tout récemment supprimé Dubsmash Compilations, une chaîne qui hébergeait les vidéos les plus célèbres de l'application allemande. Explications.

Interrogé par Les Inrocks, l’avocat à la Cour Antoine Gitton, spécialisé dans le droit d’auteur, enfonce le clou : “Il est prévu par la loi que l’autorisation de l’artiste est requise avant toute utilisation de son interprétation. Avec Dubsmash on reprend une interprétation d’un artiste pour l’utiliser dans un contexte où c’est l’image de l’utilisateur de l’application qui apparaît. Il s’agit donc d’une utilisation sans autorisation de l’artiste”. Tout bêtement.

Les trois papas de l'application pensaient avoir la parade : dans la loi, l'exception de courte citation permet de publier un extrait limité d'une œuvre. Donc pourquoi pas un dialogue de film ou bien autre chose, puisque les pistes proposées par Dubsmash sont très courtes ? Toujours selon ce rabat-joie de Me Gitton :

Publicité

La courte citation n’est justifiée que pour autant qu’elle soit justifiée par une œuvre conséquente, une réalisation. Vous écrivez un livre, vous composez un morceau de musique, vous aurez la possibilité de bénéficier de l’exception de courte citation parce que la réalisation que vous faite justifie cette citation.

Pour une utilisation strictement amusante, ludique, ou qui n’a pas pour but de créer quelque chose, vous n’avez pas le droit à cette courte citation.

Pan. De plus, comme le rappelle Mathieu Dejean des Inrocks, le droit européen leur donne tout aussi tort puisqu'il est interdit de générer un profit directement à partir d'une courte citation. Et comme le remarque l'avocat, “il est certain qu’il y a un avantage économique pour les producteurs de l’application”. 

L'utilisateur responsable

Sauf qu'en plus de diffuser impunément des contenus qui ne lui appartiennent pas, Dubsmash pourrait en plus vous faire porter le chapeau de l'escroquerie. Eh oui, si l'app dispose de sa propre base de données de sons cultes de la pop culture, elle laisse également les utilisateurs faire leur marché en dehors. Ca y est, vous commencez à comprendre : légalement, c'est vous le responsable de l'atteinte aux droits d'auteur et du producteur.

Publicité

Comme le souligne l'Obs, ce serait tout de même chien de rendre l'utilisateur seul responsable. À l'application, on pourra donc reprocher le défaut d'information, comme l'explique l'avocat dans les pages numériques de Temps Réel :

L'application incite les internautes à aller chercher du contenu  sans préciser qu'ils feraient mieux de ne prendre que des contenus non protégés ou autorisés. Elle laisse ainsi les internautes prendre leurs responsabilités.

Ils peuvent être sanctionnés au même titre qu'un internaute qui poste sans autorisation une émission ou un film sur Youtube et Dailymotion. Mais la responsabilité de l'application est à mon sens engagée également.

Compliqué ? Oui. Et ça fait sans doute la stratégie des développeurs de l'appli que de jouer la montre grâce à cet embrouillamini juridique. Après, même si Dubsmash tombe, il aura eu le temps de faire beaucoup parler de lui.

Publicité

Par Théo Chapuis, publié le 16/12/2014

Copié

Pour vous :