(© Kanye West, via Instagram)

Pourquoi Kanye West risque de faire de la musique à vie (ou presque)

L'artiste américain a intenté un procès à sa maison d'édition EMI en janvier dernier. Retour sur ce conflit juridique majeur.

Contrairement à ce qu’on peut lire un peu partout, Kanye West pourrait bel et bien prendre sa retraite un jour. Même si on espère qu’il ne s’arrêtera jamais tant il est un des artistes majeurs du troisième millénaire – si ce n’est le plus influent, pas besoin de s’en faire pour ce bon vieux Yeezy. Cependant, il est vrai que Kanye est engagé dans un bras de fer juridique avec sa maison d’édition EMI et ses labels. Explications.

Comme le relate The Hollywood Reporter, les termes du contrat entre Kanye West et EMI ont fuité, et ont levé le voile sur une clause quelque peu surprenante. Si beaucoup se sont focalisés sur une éventuelle impossibilité pour l’artiste de partir à la retraite, la réalité est un peu plus complexe que ça. Dans le détail, cela donne :

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"Vous [Kanye West, donc, ndlr] déclarez et garantissez à EMI que, pendant toute la durée du contrat prolongé par la présente modification, vous resterez activement impliqué dans l’écriture, l’enregistrement, la production et la composition d’albums de labels majeurs, à titre de principale occupation.

À aucun moment de la période, vous ne chercherez à prendre votre retraite en tant qu’auteur-compositeur, interprète ou producteur, ni à prendre une pause prolongée au cours de laquelle vous ne poursuivrez pas activement votre carrière musicale de la même manière que celle que vous avez suivie jusqu’à présent. La déclaration ci-dessus ne doit pas vous empêcher de prendre des vacances d’une durée limitée."

Libérez Kanye (c’est un assassinat)

On appréciera la dernière phrase. Si l’on prend le point de vue de l’éditeur, le calcul est assez évident : quand Kanye West ne travaille pas, il ne gagne pas d’argent. D’où les termes de ce contrat, et on peut comprendre que la prudence était de mise au moment de signer un tel hurluberlu. Seulement, si l’on prend le point de vue de l’artiste, c’est bien moins avantageux.

Et il semblerait que Yeezus commence à en avoir marre de ces contraintes, puisqu’il a intenté un procès contre Roc-a-Fella Records (ainsi que les labels et entreprises affiliés à Universal Music Group) et son éditeur EMI (appartenant à Sony/ATV Music Publishing) le 19 janvier dernier pour rompre ce contrat embarrassant et oppressant. Pour les fous furieux de la paperasse, les documents sont disponibles ici.

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L’objectif de Kanye est simple : il veut retrouver sa liberté et ses droits. Plus concrètement, cette plainte a pour but de mettre fin au contrat, mais aussi de restituer la propriété des droits d’auteur et l’argent gagné par EMI depuis 2010. Car le camp du plaignant s’appuie sur une réglementation californienne, qui a aidé de nombreux artistes depuis les années 1940. Selon la loi 2855 du Code du travail de Californie, il est illégal dans cet État d’employer quelqu’un pour une prestation de services pendant une durée excédant 7 ans.

Or, Kanye West a signé son contrat avec EMI en 2003. Donc, si l’on part de ce principe, le contrat de Ye aurait dû se stopper en 2010. Ce qui signifie que, théoriquement, tous ses albums qui ont été commercialisés après cette date (My Beautiful Dark Twisted, Yeezus, The Life of Pablo, Ye et Kids See Ghosts) devraient appartenir en intégralité à Kanye West.

Loi californienne ≠ loi fédérale

Là où ça se complique, c’est que Kanye veut également récupérer ses droits d’auteur et être dédommagé. Or, cette loi 2855 ne permet pas d’appliquer de telles mesures. De plus, pour que l’artiste reste au sein de l’écurie EMI, l’entreprise aurait exercé le droit de renouveler les termes du fameux contrat grâce à un jury civil de Californie.

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Celui-ci aurait autorisé la maison d’édition à renouveler le deal, arguant que les éventuels "profits perdus" seraient compensés par de l’argent, des singles ou des albums, qui sont "dus" par Kanye West à EMI au vu de sa situation contractuelle.

Et là où ça se complique vraiment, c’est que la maison d’édition EMI a réfléchi à sa stratégie de contre-attaque et souhaite aujourd’hui porter l’affaire devant les tribunaux fédéraux. Et ce pour une raison évidente : la loi sur laquelle s’appuie le clan West est une loi propre à la Californie, qui ne s’applique pas à l’échelle nationale. Donc si le procès migre dans un tribunal fédéral, la loi 2855 n’aura aucun effet.

Un précédent historique entre maison d’édition et artiste ?

Seulement, comme le précise HipHopDX, le contrat de Kanye West n’est pas non plus valable en vertu de la loi fédérale. Car si les tribunaux se rangent du côté de la maison d’édition et se réfèrent aux lois nationales sur les droits d’auteur, EMI peut conserver les droits sur les productions de Kanye pour une durée maximale de 35 ans après leur publication.

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L’année 2019 étant la seizième du deal du musicien, il lui resterait encore 19 années de contrat avec EMI. Donc dans le cas d’une éventuelle retraite, ou d’un changement de maison d’édition, cela nous enverrait en 2038. Kanye aura alors… 60 ans, mais sera libre comme l’air.

Comme le dit très justement Mark Tavern dans une tribune pour DJBooth, cette affaire juridique pourrait créer un événement historique dans l’industrie musicale. Et surtout changer le rapport de force hyper-avantageux pour les maisons de disques et les éditeurs, au détriment des artistes

Par Guillaume Narduzzi, publié le 06/03/2019

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