« Nightclubbing, we’re nightclubbing / We’re what’s happening », chantait Iggy.

Sampling et droits d'auteur

Comment avoir le droit d'utiliser la musique d'autrui dans ses propres compositions ? Konbini vous éclaire dans la pénombre des droits de sampling en matière de propriété intellectuelle.

"Nightclubbing, we're nightclubbing / We're what's happening", chantait Iggy.

Vous êtes musicien. Aujourd'hui, au cours de la composition d'un titre particulièrement inspiré, vous décidez d'inclure un sample musical que vous avez repéré au préalable dans la musique d'un autre et qui, mazette, se marie à merveille avec votre propre création. Persuadé que votre chanson se hissera au top des ventes interplanétaires à tel point que Kanye West n'aura plus qu'à lever la tête pour vous embrasser la plante des pieds, vous souhaitez la diffuser au plus grand nombre.

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Mais au cours de votre rêve éveillé, un insidieux doute s'installe. Avez-vous le droit d'utiliser un sample de la musique d'une tierce personne ? Éternel débat sur lequel tout le monde a un avis : y a-t-il un nombre maximum de secondes utilisées ? De mesures ? Balayez d'emblée ces idées fausses et écoutez l'implacable voix de la loi :

"Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque." (Art. L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle)

Le texte est clair : il est interdit de reproduire un extrait musical pré-existant s'il ne vous appartient pas... tant que vous n'en avez pas l'autorisation.

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L'autorisation avant tout

"Demander l'autorisation ? Facile !", pensez-vous. Eh bien en fait, non. Pour pouvoir utiliser l'extrait d'une œuvre, ce fameux sésame s'obtient auprès des ayants droit. Ce sont les entités jouissant d'un droit quelconque sur l'œuvre en question. Parmi eux, on peut lister les auteurs-compositeurs, l'éditeur, le producteur, l'artiste principal et les interprètes. Ce sont ces cinq personnes qui vont (potentiellement) vous intenter un procès pour contrefaçon au cas où vous utilisez une partie de leur musique sans qu'ils vous en accordent... le droit.

Aux termes de l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite." Et en application de l’article L335-3 du CPI, "est un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi". Au passage, le délit de contrefaçon est sanctionné par trois ans d’emprisonnement et 300 000 € d’amende (article L335-2-1 CPI).

Comment obtenir l'autorisation de toutes ces parties à la fois ? "Il faut demander l'autorisation à l'éditeur de l'œuvre", selon une source à la Sacem. C'est lui qui est chargé d'exploiter commercialement l'œuvre et de défendre le droit d'auteur. "Et c'est lui qui a les consignes des auteurs-compositeurs et des autres parties." Aussi, si vous obtenez l'autorisation de l'éditeur, vous pouvez donc exploiter la musique des artistes dont il gère la musique.

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Kanye West, accusé de plagiat pour le clip "All The Lights".

"Démarche contractuelle"

Mais l'éditeur va-t-il vous octroyer l'autorisation aussi facilement ? Pas tout à fait. Faut-il payer ? "Il y a évidemment une démarche contractuelle que le musicien aura avec l'éditeur", explique notre source de la Sacem. Même si elle tient à tempérer : "mais celle-ci peut-être gratuite". Une démarche contractuelle pas toujours évidente pour un grand nombre de DJs consommateurs de samples qui ne leur appartiennent pas... et qui préfèrent les camoufler.

Camoufler des samples ? Eh bien oui. Chaque paramètre de vos fragments de son peuvent être modifiés : tessiture, rythme, effets autres tels que saturation, écho ou reverb... et parfois même tout ça à la fois.

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"C'est un jeu", témoigne un producteur de musique électronique français. Selon lui, "DJ Shadow ou Amon Tobin utilisent jusqu'à une centaine de samples par morceau, presque méconnaissables. Le but est de créer des choses nouvelles tout en détournant les samples dans un but artistique et aussi pour camoufler leurs sources. S'ils avaient dû tout déclarer, ils seraient pauvres." Preuve à demi-mot qu'une autorisation va rarement sans contrepartie financière pour l'auteur original. "C'est du biz, donc tout se négocie", prend-il soin de préciser.

One for the money, two for the show

Un exemple ? Rien de moins que le fameux "Barbara Streisand" de Duck Sauce, le groupe formé par A-Trak et Armand Van Helden, rien d'autre qu'un "gros sample de Boney M du début à la fin, lui-même une reprise de "Hallo Bimmelbahn" par Nighttrain", précise notre source. Un sample tellement reconnaissable que selon lui, "A-Trak a dû demander l'autorisation, faire un gros chèque et ne rien toucher sur les droits d'auteur".

Évidemment, le calcul est ailleurs : "même s'ils ne touchent pas de droits, ce morceau à été un tube mondial [ndr : numéro 1 en Belgique, aux Pays-Bas, en Autriche, deuxième en Irlande et troisième au Royaume-Uni et en France] et lui a ramené de l'argent pour des lives / DJ sets, ainsi qu'une reconnaissance mondiale".

Bon. Si vous n'avez pas vraiment l'adresse nécessaire pour camoufler vos samples (ni simplement le souhait de le faire, après tout, c'est vous qui voyez), vous savez ce qu'il vous reste à faire. Tenter d'obtenir les autorisations nécessaires – gardez votre chéquier sous la main, on ne sait jamais – ou bien conserver votre musique à l'abri, disponible dans un cercle restreint, là où des oreilles vindicatives ne viendraient pas traquer des fragments de musique qui ne vous appartiennent pas... mais qui font pourtant partie intégrante de vos œuvres.

Si la question vous intéresse, le site Whosampled.com est parfait pour comparer des chansons comportant des samples d'autres oeuvres, des remixes, des mash-ups ou des covers. Idéal, d'ailleurs, pour se rendre compte de la parenté de certaines chansons que vous ne connaissiez peut-être pas. En ce qui concerne votre propre musique, Internet regorge de sites de banques de boucles et de samples libres de droit. Il suffit de les chercher.

Domaine public

Autre choix : il vous reste toujours la possibilité d'utiliser un sample d'une œuvre tombée dans le domaine public. C'est le cas d'une œuvre dont l'auteur-compositeur est décédé soixante-dix ans auparavant, terme au bout duquel ses descendants ne peuvent plus revendiquer de droits d'auteur sur le travail en question.

Ceci dit, les droits voisins protègent l'interprétation de l'œuvre pendant une période de cinquante ans à compter de la première fixation ou publication. Sampler Moussorgsky, d'accord. Mais seulement les interprétations de "Boris Godounov", qui auront plus de cinquante ans. Compris ?

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Par Théo Chapuis, publié le 29/05/2013

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